Convention citoyenne - Outreau : Rapport de commission d'enquête. (06/2006)

LES ARCHIVES JUSQU'A DECEMBRE 2010

Archives "débats en cours"

Outreau
Rapport de commission d'enquête

Rapport fait au nom de la commission d'enquête (1) chargée de rechercher les causes des dysfonctionnements de la justice dans l'affaire dite d'Outreau et de formuler des propositions pour éviter leur renouvellement, président : M. André Vallini, rapporteur : M. Philippe Houillon, n° 3125

Rapport : http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-enq/r3125-t1.asp

Auditions : http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-enq/r3125-t2.asp

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Philippe San Marco : L’École Supérieure des Beaux-arts de Marseille est-elle sortie du radar ? (11/2010)

Intervention de Viviane Reding,Vice-Présidente de la Commission européenne responsable de la Justice, des droits fondamentaux et de la citoyenneté, sur l'évolution de la situation concernant les Roms (09/2010)

Sylvie Andrieux face au juge : "J'ignorais tout" - Par Luc Leroux - La Provence (18/08/2010)

Les chantiers du Grenelle de l’Environnement vus par le groupe Union pour un avenir communautaire à la Communauté urbaine Marseille Provence métropole. (06/05/2010)

A Marseille, la justice cible le réseau d'influence tissé par les frères Guérini. (Le Monde, 06/05/2010)

La ville aime ses taudis. (La Marseillaise, 23/02/2010)

Quinzième rapport de la Fondation Abbé Pierre : L’état du mal-logement en France (02/2010)

Conférence de Gilbert Buti le mercredi 27 janvier 2010 à 15 h 30 à la CCIMP : "Marseille, port négrier aux XVIIe et XVIIIe s ?"

A Marseille, le conflit des ordures c'est micmacs à tire-larigot (11/2009)

Rapport intégral et synthèse de la commission animée, à la demande du Président de la République, par les professeurs Joseph E.Stiglitz, Amartya Sen et Jean-Paul Fitoussi portant sur "La mesure des performances économiques et du progrès social" (09/2009)

Programme d’action et recommandations pour la diversité et l’égalité des chances. (05/2009)

L'éducation civique à l'école - Rapport 2009.

Faire connaitre les valeurs de la république (Avis à Monsieur le ministre de l’immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du développement solidaire). (04/2009)

Marseille : Fin de partie ? Plus de deux mois après les élections municipales, l’administration de la cité est toujours paralysée (05/2008)

Le cauchemar de Gaston Defferre (04/2008)

La réforme des ports : le projet en débat (02/2008)

Dossiers Calanques, Mont Rose : les points sur le « i » (09/2007)

Hubert Védrine : Rapport sur la France et la mondialisation (09/2007).

Allocution de M. Nicolas SARKOZY, Président de la République, à l'occasion de l'installation de la la commission sur la libération de la croissance présidée par Jacques Attali. (09/2007)

Hervé d'Astar : "Pourquoi je voterai Bayrou" (04/2007)

Communiqué - Présidentielles 2007 : quel soutien à François Bayrou ? (03/2007)

A l’occasion de journée internationale contre le racisme : Les associations issues de l’immigration appellent les citoyens d’origine étrangère à participer activement à la vie politique pour devenir des acteurs à part entière ! (03/2007)

Bilan 2007 des changements climatiques (02/2007)

Environnement : rapport Stern (janvier 2007) : "Le changement climatique" (01/2007)

Pauvreté et inégalité des revenus dans l’aire Marseille-Aix, par Pierre Lissarrague (12/2006)

Incinerateur :assez de temps perdu, Par Pierre Delaire (12/2006)

Rapport d'information déposé par la commission des Affaires étrangères en conclusion des travaux d’une mission d’information constituée le 8 février 2006, sur "Energie et géopolitique" (12/2006).

Discours de Kurt Beck, président du SPD sur l’Europe : "Faire de l’Europe une puissance mondiale au service de la paix – une force d’économie sociale" (12/2006).

Par Michel Charasse, sénateur : Rapport d'information fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux fonds octroyés aux organisations non gouvernementales (ONG) françaises par le ministère des Affaires étrangères (12/2006).

"Mais qui va s'occuper du PS" (La Provence du 20/11/2006).

Colloque Migrations transsahariennes et Eurafrique : intervention de Philippe Sanmarco (11/2006).

Rapport du Sénat sur les quartiers en difficulté (07/11/2006)

Un rapport réalisé par Charles Milhaud : L'intégration économique des migrants et la valorisation de leur épargne (09/2006)

Union Européenne :Marco Polo II prêt à appareiller ! (07/2006)

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Marseille Provence Métropole 2020 (07/2006)

Plan de déplacements urbains (PDU) :
le constat d’une embolie annoncée (07/2006).

Convention logement Marseille : la mairie change de cap (06/2006)

Les contresens de la rue de la République.Damien Brochier (04/05/2006)

Gaston Defferre, deux lois novatrices. Alfred Grosser (07/06/2006, La Croix)

Eau et de l'assainissement à Allauch (Laurent Desault) : Allo ! Allauch ? Ah ! L’eau d’Allauch (02/2006).

Réponse de Roland Povinelli, maire d'Allauch (04/2006).

Réponse de Laurent Desault à M. Povinelli (06/2006).

Changements climatiques (rapport) : Démarche prospective transports 2050, éléments de réflexion (06/2006)

Outreau : rapport de commission d'enquête. (06/2006)

Rapport portant engagement national pour le logementpar Gérard Hamel, député(05/2006)

Damien Brochier : Les contresens de la rue de la République (05/2006).

Robert Bellue : La véritable affaire Clearstream (05/2006)

Assemblée nationale : Rapport fait au nom de la mission d’information sur l’effet de serre (05/2006).

02/2006
Transports :Nouveau rejet de la proposition de libéralisation des services portuaires.
Environnement :Nouvelle stratégie pour améliorer l’environnement des villes.
Droit du travail et travailleurs étrangers :La Commission vient de reconnaître que les étrangers employés par un employeur non-résident doivent l’être aux conditions locales en matière d’horaire, de congés et de salaire minimum.

Le tableaux des logements HLM par communes dans les Bouches-du-Rhône(12/2005).

Les contributions de Tahar Rahmani au Conseil national des villes sur la rénovation urbaine et son financement (11/2005)

Communiqué de Philippe Sanmarco, Président de la Convention citoyenne :Conflit de la RTM : pour un référendum sur les transports publics à Marseille.

Rapport de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles.ONZUS, novembre 2005

Taha Rahmani (10/2005) : La politique de la ville : le grand vide…

Communiqué de Tahar Rahmani :Violences urbaines et politique de la Ville.

Philippe Sanmarco: soutien à Azouz Begag :Vendredi 4 novembre, Philippe Sanmarco a fait parvenir le message suivant à Azouz Begag.

Pierre Rastoin (10/2005)
Services Publics : le cas de Marseille .

Un communiqué du Forum de la gauche citoyenne (27/10/2005) : Les primaires italiennes pourraient nourrir le débat dans la gauche française.

Contribution de Damien Brochier (10/2005) : Marseille : La réussite du projet Euroméditerranée passe par le dialogue.

La ligne de train Marseille-Gardanne-Aix (10/2005) :
• "Un tien vaut mieux que deux tu l’auras".
• Vaut-il mieux accepter une seule chaussure de luxe que réclamer une paire de chaussures de bonne qualité ?

Laurent Daseaux (10/2005) : La nationalisation de l’eau : une galéjade !