Directeur de la publication
Philippe San Marco,
www.philippesanmarco.com

Hébergement site web
www.lws.fr

Licence
Sauf mention contraire, les photos sont à mettre au crédit de la Convention citoyenne.

Politique de confidentialité
L’utilisateur est informé que ce site web est une archive de l'activité de l'association Convention citoyenne actuellement en sommeil.
Aucune donnée n'est plus collectée à partir de ce site : pas de formulaire de contact, ni d'inscription à une newlsetter. Les données ayants été collectées auparavent ont toutes été supprimées.
Aucun cookie n'est sollicité en dehors de ceux éventuellement utilisés par le service de statistiques anonymes Google Analytics..